A partir des dépenses énergétiques actuelles de votre société, et de l’analyse réalisée par nos soins, vous pouvez peut-être bénéficier de systèmes d’optimisation fiscales comme :
Sur l’électricité
- Le réajustement de la taxe TURPE (Tarif d’Utilisation des Réseaux Publics d’Électricité), mis en place par la loi n° 200-108 du 10 février 2000.
- L’exonération de la taxe CSPE (Contribution au Service Public de l’Electricité) mise en place par la loi du 3 janvier 2003.
Pour le Gaz
- L’étude d’optimisation du trafic d’acheminement
- l’exonération de taxe TICGN (Taxe Intérieure de Consommation sur le Gaz Naturel)